Le site www.mecenatmh.com est édité par l’association La Demeure Historique Hôtel de Nesmond – 57, quai de la Tournelle – F-75005 Paris – Tél. +33 (0)1 86 95 53 14 – http://www.demeure-historique.org – N° siret : 784 359 887 000 30 – APE : 925 C – N° TVA intra communautaire : FR 327 843 598 87
Réalisation : Terre & Encre SARL – 11, rue Géricault – 75016 Paris – a.bouvier@terreetencre.fr
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Condition générale d’utilisation
Le contenu du site est protégé par le droit d’auteur, en application des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Toute reproduction, même partielle, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans autorisation préalable, écrite, à :
La Demeure Historique – Hôtel de Nesmond – 57, quai de la Tournelle – F-75005 Paris
Informations nominatives
La loi Informatique et Libertés du 6/1/78 vous permet d’exercer vos droits d’accès, de rectification, modification et de suppression aux données personnelles vous concernant, en vous adressant au siège de notre organisation. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il suffit d’envoyer un courrier en justifiant de votre identité. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené(e) à recevoir des propositions d’autres sociétés ou organismes. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos : nom, prénom et adresse. Pour l’exercer, adressez-vous à : La Demeure Historique – Hôtel de Nesmond – 57, quai de la Tournelle – F-75005 Paris
Cookies
Des cookies sont installés lors de l’arrivée de l’utilisateur sur le site. Un cookie est un petit fichier qui se met sur le disque dur et enregistre la configuration du navigateur Internet de l’utilisateur. Un cookie ne peut être utilisé que par le serveur web qui l’a envoyé à l’utilisateur ; il ne contient aucun programme exécutable et est donc exempt de virus. L’utilisateur qui le désire peut refuser les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur. Cette manipulation entraînera cependant la suppression de tous les cookies utilisés par le navigateur, y compris ceux employés par d’autres sites internet, ce qui peut conduire à la perte de certaines informations ou réglages.
Mécénat
Pour les dons affectés à un monument
La Demeure Historique a obtenu en 2008 un agrément du ministère du Budget l’habilitant à recevoir des dons de mécénat affectés à des monuments historiques privés dans le cadre de conventions. En application des dispositions relatives au mécénat en faveur des monuments historiques, il est tenu une comptabilité à part des dons reçus dans ce cadre pour chacun des monuments bénéficiaires et il est rendu compte de leur utilisation chaque année au Préfet de Paris, au ministre de l’intérieur et au ministre de la culture.
Pour les dons affectés à une cause
La Fondation pour les Monuments Historiques est reconnue d’utilité publique, garantissant une gestion rigoureuse et une totale transparence financière.